DESIGN - ART BELGE & CONTEMPORAIN

dimanche 07 février 2021 14:00
Bruxelles, Chaussée de Charleroi, 89 B-1060 Bruxelles
Informations sur la vente

Design - Art belge & contemporain


expositions publiques :

UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS

Jeudi 04 février 10h00 - 17h30

Vendredi 05 février 10h00 - 17h30

Samedi 06 février 10h00 - 17h30

Dimanche 07 février 10h00 - 12h00


contact :

Design :

Valentine Roelants du Vivier

v.roelants@cornette-saintcyr.com

t. +32 2 880 73 82 m. +32 478 48 84 92


Art Belge / Belgische kunst :

Sabine Mund

s.mund@cornette-saintcyr.com

t. +32 2 880 73 85


Art contemporain / Hedendaagse kunst :

Caroline Gentsch

c.gentsch@cornette-saintcyr.com

t. +32 (0)476 62 27 70


Les rapports de conditions des œuvres que nous présentons, peuvent être délivrés avant la vente à toutes les personnes qui en font la demande. Ceuxci sont uniquemeant procurés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas se substituer à l’examen personnel de celles-ci par l’acquéreur.

Conditions de ventes

Conditions de vente

Les ventes aux enchères organisées par la Maison

de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles sont

soumises aux présentes conditions. La participation

aux enchères implique l’acceptation inconditionnelle

de ces conditions :

Les biens mis en vente

Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner

les biens pouvant les intéresser lors des expositions

organisées avant les enchères par la Maison

de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles.

Des rapports d’état peuvent être communiqués

à titre indicatif et gracieux sur simple demande,

par courrier, téléphone ou courrier électronique.

Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques

et scientifiques à la date de la vente et toute

erreur ou omission ne saurait entraîner la responsabilité

de la Maison de Ventes. Les mentions

figurant au catalogue sont établies par la Maison

de Ventes et l’expert qui l’assiste le cas échéant,

sous réserve des notifications et des rectifications

annoncées au moment de la présentation du lot et

portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions,

les poids et les estimations ne sont donnés

qu’à titre indicatif. Les couleurs des oeuvres portées

au catalogue peuvent être différentes en raison

des processus d’impression.

L’absence de mention d’état au catalogue n’implique

nullement que le lot soit en parfait état de

conservation ou exempt de restauration, usures,

craquelures, rentoilage ou autre imperfection.

Les biens sont vendus dans l’état où ils se trouvent

au moment de la vente.

Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication

prononcée, l’exposition préalable ayant

permis l’examen de l’objet.

Toutes indications figurant dans les catalogues,

publicités, ou autre publication faite par Cornette

de Saint Cyr Bruxelles ne sont que des indications,

n’engageant en aucune façon la responsabilité de la

Maison de ventes. Elles ne garantissent ni l’auteur,

ni l’origine, ni la date, la provenance, l’attribution,

l’estimation, le poids, les dimensions ou l’état du lot.

Il appartient à l’acheteur de s’assurer personnellement

de l’exactitude des mentions portées dans ces

différentes publications, catalogues, publicités.

Toute réclamation doit, à peine de déchéance, parvenir

à Cornette de Saint Cyr Bruxelles dans un

délai de 8 jours après le retrait de l’objet, par lettre

recommandée. Toutefois, pour les ventes soumises

à l’article 1649 quater du code civil, le vendeur

répond vis-à-vis de l’acheteur de tout défaut

de conformité qui existe lors de la délivrance du

bien et qui apparaît dans un délai d’un an à compter

de celle-ci, l’acquéreur étant tenu, à peine de

déchéance, d’informer le vendeur d’un défaut de

conformité dans un délai de deux mois à compter

du jour où l’acquéreur a constaté le défaut.

En cas de retrait d’un objet avant la vente par un

déposant et après la parution du catalogue ou, en

cas de modification du prix de réserve rendant impossible

la mise en vente immédiate de l’objet, le

vendeur sera tenu de verser à la Maison de Ventes

Cornette de Saint Cyr Bruxelles à titre de dédommagement

les honoraires acheteur et vendeur calculés

sur la base de l’estimation médiane indiquée

au catalogue. La remise de l’objet retiré de la vente

sera suspendue au règlement desdits honoraires.

En l’absence de règlement, l’objet sera à nouveau

présenté à la vente selon les termes de la réquisition

de vente initiale.

Enchères

Les enchères suivent l’ordre des numéros du catalogue.

Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître

auprès de la Maison de Ventes Cornette de Saint

Cyr Bruxelles avant la vente afin de permettre

l’enregistrement de leurs données personnelles.

Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent

dans la salle.

Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un

ordre d’achat par écrit ou enchérir par téléphone

peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin

du catalogue de vente ou sur les sites www.cornettedesaintcyr.

be,www.cornettedesaintcyr.com

ou www.cornette.auction.fr. Ce formulaire doit

parvenir à la Maison de Ventes Cornette de Saint

Cyr Bruxelles accompagné d’un relevé d’identité

bancaire ou des coordonnées bancaires au moins

deux jours avant la vente.

La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se

charge gracieusement des enchères par téléphone

ainsi que des ordres d’achat. Dans tous les cas, la

Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra

être tenue pour responsable d’un problème de liaison

téléphonique ainsi que d’une erreur ou d’une

omission dans l’exécution des ordres reçus.

Dans l’hypothèse de deux ordres d’achat identiques,

c’est l’ordre le plus ancien qui aura la préférence.

En cas d’enchères dans la salle pour un

montant équivalent à un ordre d’achat, l’enchérisseur

présent aura la priorité.

Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

En cas de double enchère reconnue effective

par le commissaire-priseur, le lot sera remis

en vente, toutes les personnes présentes pouvant

concourir à la deuxième mise en adjudication.

Paiement

La vente est faite au comptant et conduite en euros.

Le paiement doit être effectué immédiatement

après la vente. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire

n’a pas fait connaître ses données personnelles

avant la vente, il devra justifier de son identité et

de ses références bancaires.

Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication,

par lot et par tranche, les frais et taxes suivants :

- De 1 à 500.000 € : 30% TTC

- au-delà de 500.001 € : 19% TTC

Pour les lots en provenance d’un pays tiers à

l’Union Européenne, il conviendra d’ajouter la

TVA à l’import soit :

Pour les lots dont les numéros sont précédés du

signe : * une TVA supplémentaire de 6 % du prix

d’adjudication.

Pour les lots dont les numéros sont précédés du

signe : ** une TVA supplémentaire de 21 % du prix

d’adjudication.

L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par

les moyens suivants: - en espèces dans la limite de

la législation en vigueur.

- par virement bancaire

- par chèque de banque

- par carte bancaire : sauf American Express

Défaut de paiement

En cas de non-paiement dans les 20 jours à dater

de la vente, toute somme due par l’acheteur et

demeurée impayée sera majorée de 15 % de plein

droit et sans mise en demeure à titre d’indemnité

forfaitaire pour le préjudice subi ,avec un minimum

de principe 100€ Un intérêt de retard de

paiement dans les transactions commerciales en

vertu de la loi du 02.08.2002 sera également dû à

compter de l’échéance de la facture, de plein droit

et sans mise en demeure préalable.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à

l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens

de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge

pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure

de folle enchère.

Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la

Maison de Ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire

défaillant le paiement de la différence

entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication

sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi

que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La Maison de Ventes Cornette de Saint

CyrBruxelles se réserve la possibilité de procéder

à toute compensation avec les sommes dues à

l’adjudicataire défaillant. De même, la Maison de

Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve d’exclure

de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n’aura

pas respecté les présentes conditions de vente.

Retrait des achats

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement

de l’intégralité des sommes dues.

En cas de paiement par chèque non certifié ou par

virement, la délivrance des objets pourra être différée

jusqu’à l’encaissement.

Dès l’adjudication, les objets sont placés sous

l’entière responsabilité de l’acquéreur. Pour l’enlèvement

des lots qui n’ont pas été retirés le jour

de la vente, il est conseillé de contacter préalablement

la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr

Bruxelles +32 2 880 73 80. Les petits tableaux et

objets d’art peuvent être retirés sur rendez-vous

au 89 chaussée de Charleroi, du lundi au vendredi

de 9 heures à 13 heures et de 14 heures à 18 heures

(17 heures le vendredi). Après un délai de quinze

jours de stockage gracieux, ce dernier sera facturé

36 euros TTC par mois et par lot, soit 9 euros TTC

par semaine et par lot. Toute semaine commencée

est réputée due.

Le mobilier, et de manière générale les pièces volumineuses,

sont conservés dans les entrepôts de

nos prestataires. Les frais de stockage sont à la

charge de l’acheteur et lui seront facturés directement

par les prestataires selon les tarifs en vigueur.

Le magasinage des objets n’engage pas la

responsabilité de la Maison de Ventes.

Le transport des lots est effectué aux frais et sous

l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Compétence législative et juridictionnelle

Les présentes conditions de vente sont régies par

le droit belge. Toute contestation relative à leur

existence, leur validité et leur exécution sera

tranchée par le tribunal compétent du ressort de

l’arrondissement de Bruxelles.

Résultats des ventes sur le site internet

www.cornettedesaintcyr.com

ou www.cornettedesaintcyr.be



Verkoopsvoorwaarden

De veilingen georganiseerd door het Veilinghuis

Cornette de Saint Cyr Brussel zijn onderworpen

aan onderhavige voorwaarden. Deelname aan de

veiligen houdt de onvoorwaardelijke aanvaarding

van deze voorwaarden in:

Te koop aangeboden goederen

Potentiële kopers worden uitgenodigd om de

goederen, die hen zouden interesseren, te komen

bekijken tijdens de bezichtigingen die door het

Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel vóór de

veilingen worden georganiseerd.

Op eenvoudig verzoek kunnen verslagen over de

staat ter informatie en gratis per post, telefoon of

e-mail worden bezorgd. Deze weerspiegelen de artistieke

en wetenschappelijke kennis op de verkoopdatum

en het Veilinghuis kan niet aansprakelijk worden

gesteld voor eventuele fouten of weglatingen.

De vermeldingen in de catalogus worden opgesteld

door het Veilinghuis en de expert die in voorkomend

geval assisteert, onder voorbehoud van de

kennisgevingen en rechtzettingen die bij de voorstelling

van het lot worden aangekondigd en in het

proces-verbaal van de verkoop worden opgenomen.

De afmetingen, het gewicht en de schattingen

worden louter ter informatie opgegeven. De

kleuren van de werken opgenomen in de catalogus

kunnen verschillen omwille van het drukproces.

Indien geen staat in de catalogus is vermeld, betekent

dit evenwel niet dat het lot zich in perfecte staat

bevindt of dat het vrij is van restauratie, slijtage, craquelures,

verdoeking of andere onvolkomenheden.

De goederen worden verkocht in de staat waarin ze

zich op het ogenblik van de verkoop bevinden. Eens

het lot is toegekend, wordt geen enkele klacht meer

aanvaard, aangezien het voorwerp kon onderzocht

worden tijdens de voorafgaande bezichtiging.

De vermeldingen in de catalogi, advertenties of elke

andere publicatie van Cornette de Saint Cyr Brussel

zijn louter indicatief en kunnen op geen enkele wijze

het Veilinghuis aansprakelijk stellen. Ze bieden geen

garantie voor de auteur, de oorsprong, de leeftijd, de

herkomst, de toewijzing, of de staat van het lot. De

koper dient zich er persoonlijk van te vergewissen

dat de vermeldingen in deze verschillende publicaties,

catalogi, advertenties correct zijn.

Elke klacht moet, op straffe van nietigheid, bij Cornette

de Saint Cyr Brussel per aangetekende brief

binnen de 8 dagen na het afhalen van het voorwerp

aankomen. Evenwel voor verkopen onderworpen

aan artikel 1649 quater van het burgerlijk wetboek

is de verkoper ten opzichte van de koper aansprakelijk

voor elk gebrek aan overeenstemming dat bij de

levering van het goed bestaat en dat zich binnen een

termijn van een jaar te rekenen vanaf voornoemde

levering manifesteert, waarbij de koper, op straffe

van nietigheid, de verkoper op de hoogte moet brengen

van het gebrek aan overeenstemming binnen

een termijn van twee maanden te rekenen vanaf de

dag waarop de koper het gebrek heeft vastgesteld.

Indien de bewaargever een voorwerp intrekt vóór

de verkoop en na het verschijnen van de catalogus

of indien de limietprijs wordt gewijzigd waardoor

het voorwerp niet onmiddellijk te koop kan worden

gesteld, is de verkoper ertoe gehouden aan

het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel als

schadevergoeding de erelonen koper en verkoper

te betalen, berekend op basis van de mediane

schatting vermeld in de catalogus. Het voorwerp

dat uit de verkoop wordt gehaald zal pas terug

overhandigd worden na de betaling van de voormelde

erelonen. Indien deze niet worden betaald,

zal het voorwerp opnieuw te koop worden aangeboden

volgens de voorwaarden van de oorspronkelijke

opdracht tot verkoop.

Veilingen

De veilingen volgen de volgorde van de catalogusnummers.

De bieders worden verzocht zich aan te

melden bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr

Brussel vóór de verkoop zodat hun persoonlijke

gegevens kunnen worden geregistreerd.

De gebruikelijke manier om te bieden bestaat erin

aanwezig te zijn in de zaal.

Elke bieder die een schriftelijke aankoopopdracht

wenst te plaatsen of wenst te bieden per telefoon,

kan gebruik maken van het formulier dat daartoe

is voorzien achterin de verkoopscatalogus of op

de sites www.cornettedesaintcyr.be. Dat formulier

dient minstens twee dagen vóór de verkoop

bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel

aan te komen, samen met een overzicht van de

bankidentiteit of de bankgegevens.

Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel staat

kosteloos in voor de biedingen per telefoon evenals

voor de aankoopopdrachten. In geen geval kan het

Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel aansprakelijk

worden gesteld voor een probleem met de telefoonverbinding

of voor een fout of een nalatigheid

bij de uitvoering van de ontvangen opdrachten.

Voor het geval dat er twee identieke aankoopopdrachten

zijn, wordt voorrang gegeven aan de oudste

opdracht. Indien in de zaal een bod wordt gedaan

dat equivalent is aan dat van een aankoopopdracht,

zal de aanwezige bieder voorrang krijgen. De hoogste

en laatste bieder krijgt het lot toegewezen. Ingeval

van dubbel bod dat door de veilingmeester

effectief wordt erkend, zal het lot opnieuw worden

opgeroepen en zullen alle aanwezige personen kunnen

deelnemen aan de tweede oproeping.

Betaling

De verkoop vindt plaats in contanten en in euro.

De betaling dient onmiddellijk na de verkoop te worden

uitgevoerd. Indien de koper zijn persoonlijke

gegevens vóór de verkoop niet heeft medegedeeld,

dient hij zijn identiteit en bankrefertes te staven.

Bovenop de toewijzing betalen de kopers, per lot

en per schijf, volgende kosten en taksen:

- Van 1 tot 500.000 €: 30 % incl. BTW

- Vanaf 501.000 €: 19 % incl. BTW

Voor loten afkomstig uit derde landen (buiten de

Europese Unie) moet de BTW op de invoer worden

toegevoegd, hetzij:

voor de loten waarvan de nummers worden voorafgegaan

door het teken: * een aanvullende BTW

van 6 % op de toewijzingsprijs.

Voor de loten waarvan de nummers worden voorafgegaan

door het teken: ** een aanvullende BTW

van 21 % op de toewijzingsprijs.

De koper kan de betaling op volgende manieren

uitvoeren:

- in contanten, binnen de grenzen van de vigerende

wetgeving

- via bankoverschrijving

- via bankcheque

- via bankkaart: uitgezonderd American Express

Niet-betaling

Ingeval van niet-betaling binnen de 20 dagen te

rekenen vanaf de veiling, zal elk bedrag dat door

de koper is verschuldigd en niet is betaald, van

rechtswege en zonder ingebrekestelling worden

verhoogd met 15% ten titel van forfaitaire vergoeding

voor de geleden schade, met een minimumbedrag

van 100€. Een verwijlintrest op betalingen

bij handelstransacties krachtens de wet van

02.08.2002 zal tevens verschuldigd zijn vanaf de

vervaldag van de factuur, van rechtswege en zonder

voorafgaande ingebrekestelling.

De toepassing van deze clausule vormt geen belemmering

voor de toekenning van schadevergoeding

en voor de kosten van de procedure, die zou noodzakelijk

zijn, en doet geen afbreuk aan de eventuele

toepassing van de procedure van rouwkoop.

In het kader van de procedure van rouwkoop behoudt

het Veilinghuis zich het recht voor om van

de koper, die in gebreke is gebleven, de betaling te

vorderen van het verschil tussen de oorspronkelijke

toewijzingsprijs en de toewijzingsprijs bij de

rouwkoop, indien deze lager is, alsook de kosten

die voortvloeien uit de nieuwe veiling.

Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel

behoudt zich de mogelijkheid voor om aan de koper,

die in gebreke blijft, een schadevergoeding te

vragen voor alle verschuldigde bedragen. Het Veilinghuis

Cornette de Saint Cyr Brussel behoudt

zich tevens het recht voor om alle kopers die de

onderhavige verkoopsvoorwaarden niet hebben

nageleefd, uit toekomstige verkopen uit te sluiten.

Afhalen van de aankopen

Geen enkel lot zal aan de kopers worden overhandigd

vóór de integrale vereffening van de verschuldigde

bedragen.

Ingeval van betaling met een niet-gecertificeerde

cheque of door overschrijving, kan de levering van

de voorwerpen worden uitgesteld tot de inning.

Vanaf de toewijzing vallen de voorwerpen onder

de volledige verantwoordelijkheid van de koper.

Om loten af te halen die niet zijn opgehaald op de

dag van de verkoop, wordt aangeraden het Veilinghuis

Cornette de Saint Cyr Brussel vooraf te

contacteren op +32 2 880 73 80. De kleine doeken

en kunstvoorwerpen kunnen op afspraak worden

afgehaald op Charleroisesteenweg 89, van maandag

tot vrijdag van 9 uur tot 13 uur en van 14 uur

tot 18 uur (op vrijdag 17 uur). Na een termijn van

twee weken van kosteloze opslag, zal deze gefactureerd

worden aan 36 euro incl. BTW per maand

en per lot, ofwel 9 euro incl. BTW per week en per

lot. Elke begonnen week geldt als verschuldigd.

Meubelen, en in het algemeen volumineuze stukken,

worden in de opslagplaatsen van onze dienstverleners

opgeslagen. De opslagkosten zijn ten laste

van de koper en worden hem rechtstreeks door

de dienstverleners gefactureerd volgens de geldende

tarieven. Het Veilinghuis kan niet aansprakelijk

worden gesteld voor de opslag van de voorwerpen.

Het vervoer van de loten vindt plaats op kosten van

en onder de volledige aansprakelijkheid van de koper.

Wettelijke en juridische bevoegdheid

Onderhavige verkoopsvoorwaarden vallen onder

het Belgisch recht. Elke betwisting omtrent hun

bestaan, hun geldigheid en hun uitvoering zal

worden beslecht door de bevoegde rechtbank van

het arrondissement Brussel.

Veilingresultaten op de website

www.cornettedesaintcyr.com of

www.cornettedesaintcyr.be

Cornette de Saint Cyr Bruxelles
Chaussée de Charleroi, 89 - 1060 Bruxelles
Numéro d’entreprise : 0847 969 248
T : 00 32 (0)2 880 7380
bruxelles@cornette-saintcyr.com





Quelques résultats